Déposée le 25 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BRAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le goût par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3BRAS domicilié(e) Lieu-dit le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 168 202 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque Le goût par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le goût par nature est expirée depuis le 25 octobre 2021.
3BRAS a également déposé les autres marques suivantes : CAPUCIN
3BRAS, SARL - Lieu-dit le Suquet - 12210 - LAGUIOLE - France - SIREN 498168202
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 Rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585554 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Viande bénéficiant des indications géographiques “ Agneau de l'Aveyron ” ou “ Veau de l'Aveyron ”, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles. Fromages et préparation à base de fromage, à savoir aligot.
Pâtes alimentaires du type pâte à crêpes cuites sous forme de cône destinées à être remplies de produits de restauration, à savoir de viandes, de poissons, de volailles, de légumes, de fromages, de préparations à base de fromage ; glaces alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs.
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons. Essence pour la préparation des boissons ; bières sans alcool.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Cafés-restaurants. Cafétérias. Cantines. Restaurants libre-service. Restaurants à service rapide et permanent (snack-bars). Services de traiteurs ; restauration (repas) ; services hôteliers, réservation d'hôtels ; préparation de plats, mets, aliments pour la vente à emporter (traiteur) ; restauration à bord de véhicules ; salons de thé.
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